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Autorisation d’urbanisme PC n°07328520M1013 à SEEZ (73700) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07328520M1013). Le projet est situé au 26 Rue Saint Jean Baptiste à SEEZ (73700). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 3 mai 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 mai 2021, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 727 m². La surface de plancher créée atteint 28 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 402 m².

Localisation du projet

Adresse : 26 Rue Saint Jean Baptiste, SEEZ (73700).

Références cadastrales : AD, 368, AD, 375.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SEEZ (73700).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 402 m² · Variation nette totale : -3 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation115 m²14 m²259 m²0 m²0 m²273 m²388 m²
Entrepôts0 m²0 m²0 m²0 m²259 m²-259 m²-259 m²
Autres locaux non résidentiels290 m²14 m²0 m²31 m²0 m²-17 m²273 m²
Total405 m²28 m²259 m²31 m²259 m²-3 m²402 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée28 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)402 m²
Superficie du terrain727 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite14 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/05/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07328520M1013
  • Code commune INSEE : 73285 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SEEZ (73700). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 28 m², 0 m² et parcelle de 727 m².