Permis de construire à Sees (61500) - 124 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°06146415A0532 délivré le 2016/01/27 à SEES autorise une construction neuve pour un programme de 268 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 148 m² sur Les Choux. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 27 janvier 2016 par la commune de SEES. Implanté Les Choux, à Sees (61500), dans le département d’Orne, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 341 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 148 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 124 m² d’habitation et 144 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 268 m².
SEES compte 4 191 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Les Choux, Sees (61500).
Références cadastrales : ZV, 126.
Région : Basse-Normandie • Département : Orne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SEES (61500).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 120 m² · Surface après travaux (totale) : 268 m² · Variation nette totale : 148 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 124 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 124 m² | 124 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 120 m² | 24 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 24 m² | 144 m² |
| Total | 120 m² | 148 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 148 m² | 268 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 148 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 268 m² |
| Superficie du terrain | 1 341 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 mai 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06146415A0532
- Code commune INSEE : 61464 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sees (61500). Les travaux prévoient la création de 148 m²; la surface après travaux atteint 268 m². Le terrain couvre 1 341 m².
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