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Permis de construire à Sechin (25110) - 388 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02553816D0002 délivré le 2016/12/24 à Sechin autorise une construction neuve pour un programme de 388 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI DU PUITS - SECHIN, le programme résidentiel autorise la construction de 388 m² sur Impasse du Puits. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 24 décembre 2016 par la commune de Sechin. Implanté Impasse du Puits, à Sechin (25110), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI DU PUITS - SECHIN.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 739 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 388 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 388 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Sechin compte 116 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Impasse du Puits, Sechin (25110).

Références cadastrales : ZC, 39.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU PUITS - SECHIN (SIREN 801724352, SIRET 80172435200019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Sechin (25110)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 388 m² · Variation nette totale : 388 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²388 m²0 m²0 m²0 m²388 m²388 m²
Total0 m²388 m²0 m²0 m²0 m²388 m²388 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée388 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)388 m²
Superficie du terrain2 739 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite388 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/12/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 juin 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02553816D0002
  • Code commune INSEE : 25538 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sechin (25110). Les travaux prévoient la création de 388 m²; la surface après travaux atteint 388 m². Le terrain couvre 2 739 m².

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