Permis de construire à Sebazac-Concoures (12740) - 4 379 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°01226418A1015 délivré le 2018/12/05 à SEBAZAC-CONCOURES autorise une construction neuve pour un programme de 4 379 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SNC LE CAMBON, le programme résidentiel autorise la construction de 4 379 m² sur AV DU TINDOUL. Déposé en été 2018, autorisé le 5 décembre 2018 par la commune de SEBAZAC-CONCOURES. Implanté AV DU TINDOUL, à Sebazac-Concoures (12740), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de LE CAMBON.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SNC LE CAMBON.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 46 logements sur une parcelle de 20 259 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 76 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 4 379 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 4 379 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
SEBAZAC-CONCOURES compte 3 297 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : AV DU TINDOUL, Sebazac-Concoures (12740).
Références cadastrales : A, 79, A, 1130, A, 1131.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SNC LE CAMBON (SIREN 844252791, SIRET 84425279100018, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité RODEZ (12000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 403 m² · Surface après travaux (totale) : 4 379 m² · Variation nette totale : 3 976 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 4 379 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 4 379 m² | 4 379 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 403 m² | 0 m² | 0 m² | 403 m² | 0 m² | -403 m² | 0 m² |
| Total | 403 m² | 4 379 m² | 0 m² | 403 m² | 0 m² | 3 976 m² | 4 379 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 46 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 35 |
| Collectif (hors résidence) | 11 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 2 |
| 3 pièces | 10 |
| 4 pièces | 28 |
| 5 pièces | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 46 |
| Surface créée | 4 379 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 4 379 m² |
| Superficie du terrain | 20 259 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 juillet 2019.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01226418A1015
- Code commune INSEE : 12264 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 décembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sebazac-Concoures (12740). Les travaux prévoient la création de 4 379 m² et des démolitions de 403 m²; la surface après travaux atteint 4 379 m². Le terrain couvre 20 259 m².
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