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Autorisation d’urbanisme PC n°05764220Y0007 à SCY-CHAZELLES (57160) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05764220Y0007). Le projet est situé au Impas du Ruisseau de la Fontaine à SCY-CHAZELLES (57160). Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 23 octobre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 octobre 2020, autorise la création de 36 logements sur une parcelle de 3 551 m². La surface de plancher créée atteint 2 665 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 665 m².

Localisation du projet

Adresse : Impas du Ruisseau de la Fontaine, SCY-CHAZELLES (57160).

Références cadastrales : 09, 44, 09, 45, 09, 46.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AKITA (SIREN 812571818, SIRET 81257181800010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité JOUY-AUX-ARCHES (57130)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 665 m² · Variation nette totale : 1 750 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 665 m²0 m²0 m²0 m²2 665 m²2 665 m²
Autres locaux non résidentiels915 m²0 m²0 m²915 m²0 m²-915 m²0 m²
Total915 m²2 665 m²0 m²915 m²0 m²1 750 m²2 665 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés36
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)36
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces17
4 pièces8
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés36
Surface créée2 665 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 665 m²
Superficie du terrain3 551 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/10/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05764220Y0007
  • Code commune INSEE : 57642 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 octobre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SCY-CHAZELLES (57160). Les principaux éléments portent sur 36 logements, 2 665 m², 0 m² et parcelle de 3 551 m².