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Permis de construire à Scionzier (74950) - 194 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0742641600039 délivré le 2016/09/15 à SCIONZIER autorise une construction neuve pour un programme de 304 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par 2M IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 194 m² sur RUE DE MUSSEL. Déposé en été 2016, autorisé le 15 septembre 2016 par la commune de SCIONZIER. Implanté RUE DE MUSSEL, à Scionzier (74950), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 2M IMMO.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 673 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 194 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 304 m².

SCIONZIER compte 9 059 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE MUSSEL, Scionzier (74950).

Références cadastrales : G, 336, G, 337, G, 326.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

2M IMMO (SIREN 895199172, SIRET 89519917200019, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Bonneville (74130)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 110 m² · Surface après travaux (totale) : 304 m² · Variation nette totale : 194 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation110 m²194 m²0 m²0 m²0 m²194 m²304 m²
Total110 m²194 m²0 m²0 m²0 m²194 m²304 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée194 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)304 m²
Superficie du terrain673 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite304 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/09/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 décembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 1 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 65 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0742641600039
  • Code commune INSEE : 74264 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Scionzier (74950). Les travaux prévoient la création de 194 m²; la surface après travaux atteint 304 m². Le terrain couvre 673 m².

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