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Autorisation d’urbanisme PC n°0742641500030 à SCIONZIER (74950) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0742641500030). Le projet est situé au AVENUE DE LA ROUTE à SCIONZIER (74950). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 13 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 octobre 2015, autorise la création de 88 logements sur une parcelle de 8 659 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 5 logements. La surface de plancher créée atteint 5 150 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 150 m².

Localisation du projet

Adresse : AVENUE DE LA ROUTE, SCIONZIER (74950).

Références cadastrales : I, 483, I, 484, I, 485.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : TOULOUSE CEDEX 06 (31685).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 150 m² · Variation nette totale : 3 140 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation2 010 m²5 150 m²0 m²2 010 m²0 m²3 140 m²5 150 m²
Total2 010 m²5 150 m²0 m²2 010 m²0 m²3 140 m²5 150 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés88
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)88
Répartition par taille
2 pièces44
3 pièces41
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés88
Logements supprimés5
Surface créée5 150 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée2 010 m²
Surface après travaux (totale)5 150 m²
Superficie du terrain8 659 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 150 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/10/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0742641500030
  • Code commune INSEE : 74264 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SCIONZIER (74950). Les principaux éléments portent sur 88 logements, 5 150 m², 0 m² et parcelle de 8 659 m².