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Autorisation d’urbanisme PC n°07426316B0055 à SCIEZ (74140) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07426316B0055). Le projet est situé au 461 Chemi de la Renouillere à SCIEZ (74140). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 13 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 février 2017, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 5 083 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 743 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 743 m².

Localisation du projet

Adresse : 461 Chemi de la Renouillere, SCIEZ (74140).

Références cadastrales : BZ, 1, BZ, 2.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

KSEDA (SIREN 438594251, SIRET 43859425100011, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SCIEZ (74140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 743 m² · Variation nette totale : 246 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation497 m²743 m²0 m²497 m²0 m²246 m²743 m²
Total497 m²743 m²0 m²497 m²0 m²246 m²743 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces1
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Logements supprimés2
Surface créée743 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée497 m²
Surface après travaux (totale)743 m²
Superficie du terrain5 083 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite743 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/02/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07426316B0055
  • Code commune INSEE : 74263 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SCIEZ (74140). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 743 m², 0 m² et parcelle de 5 083 m².