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Permis de construire à Schweighouse Sur Moder (67590) - 2 175 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06745824R0005 délivré le 2024/10/02 à SCHWEIGHOUSE SUR MODER autorise une construction neuve pour un programme de 2 175 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV SCHWEIGHOUSE KRAUTGARTEN, le programme résidentiel autorise la construction de 2 175 m² sur RUE DES CHOUX-FLEURS. Déposé au printemps 2024, autorisé le 2 octobre 2024 par la commune de SCHWEIGHOUSE SUR MODER. Implanté RUE DES CHOUX-FLEURS, à Schweighouse Sur Moder (67590), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV SCHWEIGHOUSE KRAUTGARTEN.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 35 logements sur une parcelle de 5 280 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 175 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 175 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SCHWEIGHOUSE SUR MODER compte 5 050 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES CHOUX-FLEURS, Schweighouse Sur Moder (67590).

Références cadastrales : 50, 154, 50, 178, 50, 240.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV SCHWEIGHOUSE KRAUTGARTEN (SIREN 953544467, SIRET 95354446700012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ROSHEIM (67560)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 175 m² · Variation nette totale : 2 175 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 175 m²0 m²0 m²0 m²2 175 m²2 175 m²
Total0 m²2 175 m²0 m²0 m²0 m²2 175 m²2 175 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés35
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)35
Répartition par taille
2 pièces15
3 pièces16
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés35
Surface créée2 175 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 175 m²
Superficie du terrain5 280 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 175 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/10/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06745824R0005
  • Code commune INSEE : 67458 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Schweighouse Sur Moder (67590). Les travaux prévoient la création de 2 175 m²; la surface après travaux atteint 2 175 m². Le terrain couvre 5 280 m².

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