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Permis de construire à Schweighouse Sur Moder (67590) - 925 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06745821R0050 délivré le 2022/02/02 à SCHWEIGHOUSE SUR MODER autorise une construction neuve pour un programme de 925 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV LE HASLEN, le programme résidentiel autorise la construction de 925 m² sur LOTISSEMENT LE HASLEN LOT. Déposé en hiver 2021, autorisé le 2 février 2022 par la commune de SCHWEIGHOUSE SUR MODER. Implanté LOTISSEMENT LE HASLEN LOT, à Schweighouse Sur Moder (67590), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LE HASLEN.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 1 883 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 925 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 925 m².

SCHWEIGHOUSE SUR MODER compte 5 050 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOTISSEMENT LE HASLEN LOT, Schweighouse Sur Moder (67590).

Références cadastrales : 22, 788, 22, 790, 22, 792.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LE HASLEN (SIREN 908051246, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité STRASBOURG (67000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 925 m² · Variation nette totale : 925 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²925 m²0 m²0 m²0 m²925 m²925 m²
Total0 m²925 m²0 m²0 m²0 m²925 m²925 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces8
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée925 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)925 m²
Superficie du terrain1 883 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite925 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/02/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 décembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06745821R0050
  • Code commune INSEE : 67458 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Schweighouse Sur Moder (67590). Les travaux prévoient la création de 925 m²; la surface après travaux atteint 925 m². Le terrain couvre 1 883 m².

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