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Permis de construire à Schweighouse Sur Moder (67590) - 1 241 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06745821R0017 délivré le 2021/08/10 à SCHWEIGHOUSE SUR MODER autorise une construction neuve pour un programme de 1 241 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PROCIVIS HABITAT ALSACE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 241 m² sur LOTISSEMENT HASLEN LOTS 7. Déposé en été 2021, autorisé le 10 août 2021 par la commune de SCHWEIGHOUSE SUR MODER. Implanté LOTISSEMENT HASLEN LOTS 7, à Schweighouse Sur Moder (67590), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROCIVIS HABITAT ALSACE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 2 728 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T6+. La création de surface atteint 1 241 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 241 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SCHWEIGHOUSE SUR MODER compte 5 050 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOTISSEMENT HASLEN LOTS 7, Schweighouse Sur Moder (67590).

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROCIVIS HABITAT ALSACE (SIREN 537905218, SIRET 53790521800013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité STRASBOURG (67000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 241 m² · Variation nette totale : 1 241 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 241 m²0 m²0 m²0 m²1 241 m²1 241 m²
Total0 m²1 241 m²0 m²0 m²0 m²1 241 m²1 241 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Répartition par taille
5 pièces8
6 pièces et +4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée1 241 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 241 m²
Superficie du terrain2 728 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 241 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/08/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 avril 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06745821R0017
  • Code commune INSEE : 67458 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 août 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Schweighouse Sur Moder (67590). Les travaux prévoient la création de 1 241 m²; la surface après travaux atteint 1 241 m². Le terrain couvre 2 728 m².

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