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Permis de construire à Schweighouse Sur Moder (67590) - 628 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06745819R0013 délivré le 2019/09/04 à SCHWEIGHOUSE SUR MODER autorise une construction neuve pour un programme de 628 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 628 m² sur WAELDEL. Déposé en été 2019, autorisé le 4 septembre 2019 par la commune de SCHWEIGHOUSE SUR MODER. Implanté WAELDEL, à Schweighouse Sur Moder (67590), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 4 734 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 628 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 628 m².

SCHWEIGHOUSE SUR MODER compte 5 050 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : WAELDEL, Schweighouse Sur Moder (67590).

Références cadastrales : 45, 1.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : HERRLISHEIM (67850).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 628 m² · Variation nette totale : 628 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²628 m²0 m²0 m²0 m²628 m²628 m²
Total0 m²628 m²0 m²0 m²0 m²628 m²628 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)9
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces6
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée628 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)628 m²
Superficie du terrain4 734 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite628 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/09/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06745819R0013
  • Code commune INSEE : 67458 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Schweighouse Sur Moder (67590). Les travaux prévoient la création de 628 m²; la surface après travaux atteint 628 m². Le terrain couvre 4 734 m².

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