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Permis de construire à Schweighouse Sur Moder (67590) - 595 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06745816R0011 délivré le 2016/08/11 à SCHWEIGHOUSE SUR MODER autorise une construction neuve pour un programme de 595 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 595 m² sur RUE DES CHOUX FLEURS. Déposé en été 2016, autorisé le 11 août 2016 par la commune de SCHWEIGHOUSE SUR MODER. Implanté RUE DES CHOUX FLEURS, à Schweighouse Sur Moder (67590), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 719 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 595 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 595 m².

SCHWEIGHOUSE SUR MODER compte 5 050 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES CHOUX FLEURS, Schweighouse Sur Moder (67590).

Références cadastrales : 50, 338, 50, 340, 50, 341.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : SCHWEIGHOUSE SUR MODER| (67590).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 595 m² · Variation nette totale : 595 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²595 m²0 m²0 m²0 m²595 m²595 m²
Total0 m²595 m²0 m²0 m²0 m²595 m²595 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
5 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée595 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)595 m²
Superficie du terrain1 719 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite595 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/08/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 septembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 21 novembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 26 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06745816R0011
  • Code commune INSEE : 67458 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Schweighouse Sur Moder (67590). Les travaux prévoient la création de 595 m²; la surface après travaux atteint 595 m². Le terrain couvre 1 719 m².

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