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Permis de construire à Schweighouse Sur Moder (67590) - 335 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06745813R0005 délivré le 2013/06/17 à SCHWEIGHOUSE SUR MODER autorise une construction neuve pour un programme de 335 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 335 m² sur 14 CITE DES HOUBLONS. Déposé au printemps 2013, autorisé le 17 juin 2013 par la commune de SCHWEIGHOUSE SUR MODER. Implanté 14 CITE DES HOUBLONS, à Schweighouse Sur Moder (67590), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 665 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 335 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 335 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

SCHWEIGHOUSE SUR MODER compte 5 050 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 14 CITE DES HOUBLONS, Schweighouse Sur Moder (67590).

Références cadastrales : 10, 117.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : KALTENHOUSE (67240).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 125 m² · Surface après travaux (totale) : 335 m² · Variation nette totale : 210 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation125 m²335 m²0 m²125 m²0 m²210 m²335 m²
Total125 m²335 m²0 m²125 m²0 m²210 m²335 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée335 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée125 m²
Surface après travaux (totale)335 m²
Superficie du terrain665 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite335 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/06/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 janvier 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06745813R0005
  • Code commune INSEE : 67458 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Schweighouse Sur Moder (67590). Les travaux prévoient la création de 335 m² et des démolitions de 125 m²; la surface après travaux atteint 335 m². Le terrain couvre 665 m².

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