Permis de construire à Schnersheim (67370) - 794 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°06745223R0016 délivré le 2023/09/15 à SCHNERSHEIM autorise une construction neuve pour un programme de 794 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par APPART'HOME, le programme résidentiel autorise la construction de 794 m² sur Lotissement ""Les Merovingi. Déposé en été 2023, autorisé le 15 septembre 2023 par la commune de SCHNERSHEIM. Implanté Lotissement ""Les Merovingi, à Schnersheim (67370), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par APPART'HOME.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 794 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 794 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 794 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
SCHNERSHEIM compte 1 804 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
APPART'HOME (SIREN 825064579, SIRET 82506457900014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité HOUSSEN (68125)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 794 m² · Variation nette totale : 794 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
794 m²
0 m²
0 m²
0 m²
794 m²
794 m²
Total
0 m²
794 m²
0 m²
0 m²
0 m²
794 m²
794 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
8
Répartition par taille
4 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
8
Surface créée
794 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
794 m²
Superficie du terrain
1 794 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite794 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/09/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 janvier 2024. L’achèvement a été déclaré le 28 juillet 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 6 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Schnersheim (67370). Les travaux prévoient la création de 794 m²; la surface après travaux atteint 794 m². Le terrain couvre 1 794 m².
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