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Permis de construire à Scherwiller (67750) - 401 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06744522R0033 délivré le 2023/05/03 à SCHERWILLER autorise une construction neuve pour un programme de 401 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI AUX PIEDS DES CHATEAUX, le programme résidentiel autorise la construction de 401 m² sur 27 RTE DES ROMAINS. Déposé en hiver 2022, autorisé le 3 mai 2023 par la commune de SCHERWILLER. Implanté 27 RTE DES ROMAINS, à Scherwiller (67750), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI AUX PIEDS DES CHATEAUX.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 766 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 401 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 401 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 50 % du volume autorisé).

SCHERWILLER compte 3 153 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 27 RTE DES ROMAINS, Scherwiller (67750).

Références cadastrales : 26, 198.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI AUX PIEDS DES CHATEAUX (SIREN 849342092, SIRET 84934209200012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SCHERWILLER (67750)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 121 m² · Surface après travaux (totale) : 401 m² · Variation nette totale : 280 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation121 m²401 m²0 m²121 m²0 m²280 m²401 m²
Total121 m²401 m²0 m²121 m²0 m²280 m²401 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Logements supprimés1
Surface créée401 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée121 m²
Surface après travaux (totale)401 m²
Superficie du terrain1 766 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite401 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/05/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06744522R0033
  • Code commune INSEE : 67445 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Scherwiller (67750). Les travaux prévoient la création de 401 m² et des démolitions de 121 m²; la surface après travaux atteint 401 m². Le terrain couvre 1 766 m².

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