← Retour à la liste des autorisations sur la commune Schaffhouse-près-Seltz

Permis de construire à Schaffhouse Pres Seltz (67470) - 185 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06744023R0002 délivré le 2023/03/30 à SCHAFFHOUSE PRES SELTZ autorise une construction neuve pour un programme de 185 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 185 m² sur LOTISSEMENT. Déposé au printemps 2023, autorisé le 30 mars 2023 par la commune de SCHAFFHOUSE PRES SELTZ. Implanté LOTISSEMENT, à Schaffhouse Pres Seltz (67470), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 499 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 185 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 185 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SCHAFFHOUSE PRES SELTZ compte 552 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOTISSEMENT, Schaffhouse Pres Seltz (67470).

Références cadastrales : 02, 10.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : MOTHERN (67470).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 185 m² · Variation nette totale : 185 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²185 m²0 m²0 m²0 m²185 m²185 m²
Total0 m²185 m²0 m²0 m²0 m²185 m²185 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée185 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)185 m²
Superficie du terrain499 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite185 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/03/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 août 2023. L’achèvement a été déclaré le 16 novembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 0 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06744023R0002
  • Code commune INSEE : 67440 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Schaffhouse Pres Seltz (67470). Les travaux prévoient la création de 185 m²; la surface après travaux atteint 185 m². Le terrain couvre 499 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Schaffhouse-près-Seltz (67470)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Schaffhouse-près-Seltz