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Permis de construire à Schaffhouse Pres Seltz (67470) - 134 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°06744020R0001 délivré le 2020/03/09 à SCHAFFHOUSE PRES SELTZ autorise une extension de surface pour un programme de 543 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 134 m² sur 3 RUE DE LA CARRIERE. Déposé en hiver 2020, autorisé le 9 mars 2020 par la commune de SCHAFFHOUSE PRES SELTZ. Implanté 3 RUE DE LA CARRIERE, à Schaffhouse Pres Seltz (67470), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 542 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 134 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 543 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SCHAFFHOUSE PRES SELTZ compte 552 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 RUE DE LA CARRIERE, Schaffhouse Pres Seltz (67470).

Références cadastrales : 01, 375.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SCHAFFHOUSE PRES SELTZ (67470).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 409 m² · Surface après travaux (totale) : 543 m² · Variation nette totale : 134 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation409 m²134 m²0 m²0 m²0 m²134 m²543 m²
Total409 m²134 m²0 m²0 m²0 m²134 m²543 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée134 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)543 m²
Superficie du terrain542 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite543 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/03/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 mai 2020. L’achèvement a été déclaré le 30 août 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06744020R0001
  • Code commune INSEE : 67440 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Schaffhouse Pres Seltz (67470). Les travaux prévoient la création de 134 m²; la surface après travaux atteint 543 m². Le terrain couvre 542 m².

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