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Permis de construire à Sceaux (92330) - 458 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0920711600043 délivré le 2017/02/13 à SCEAUX autorise une construction neuve pour un programme de 458 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 458 m² sur 4 rue du Marechal Foch. Déposé en hiver 2016, autorisé le 13 février 2017 par la commune de SCEAUX. Implanté 4 rue du Marechal Foch, à Sceaux (92330), dans le département d’Hauts-de-Seine, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 465 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T1. La création de surface atteint 458 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 458 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

SCEAUX compte 20 488 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 rue du Marechal Foch, Sceaux (92330).

Références cadastrales : D, 112.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : FONTENAY AUX ROSES (92260).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 20 m² · Surface après travaux (totale) : 458 m² · Variation nette totale : 438 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²458 m²0 m²0 m²0 m²458 m²458 m²
Autres locaux non résidentiels20 m²0 m²0 m²20 m²0 m²-20 m²0 m²
Total20 m²458 m²0 m²20 m²0 m²438 m²458 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
1 pièce1
3 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée458 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)458 m²
Superficie du terrain465 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite458 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/02/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 juillet 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0920711600043
  • Code commune INSEE : 92071 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sceaux (92330). Les travaux prévoient la création de 458 m² et des démolitions de 20 m²; la surface après travaux atteint 458 m². Le terrain couvre 465 m².

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