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Île-de-France
Hauts-de-Seine (92)
Sceaux
Détail PC 0920711600028
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0920711600028 délivré le 2016/10/06 à SCEAUX autorise une construction neuve pour un programme de 4 399 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH, le programme résidentiel autorise la construction de 4 399 m² sur 6 avenue Jules Guesde. Déposé en été 2016, autorisé le 6 octobre 2016 par la commune de SCEAUX. Implanté 6 avenue Jules Guesde, à Sceaux (92330), dans le département d’Hauts-de-Seine, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 166 logements sur une parcelle de 1 377 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T3. La création de surface atteint 4 399 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 4 399 m² . Le bâti est annoncé avec 6 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.
SCEAUX compte 20 488 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 6 avenue Jules Guesde, Sceaux (92330).
Références cadastrales : A, 32, A, 33, A, 138.
Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH (SIREN 279200224, SIRET 27920022400012, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM , localité LEVALLOIS-PERRET (92300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 399 m² · Variation nette totale : 4 399 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 4 399 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 399 m² 4 399 m² Total 0 m² 4 399 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 399 m² 4 399 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 166 Répartition par typologie En résidence 166 Répartition par taille 1 pièce 163 3 pièces 2 4 pièces 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 166 Surface créée 4 399 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 4 399 m² Superficie du terrain 1 377 m² Nombre de niveaux 6 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements résidence Utilisation visée location Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 4 399 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Organismes HLM
Type principal logements résidence
Date d'autorisation 2016/10/06
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 avril 2017.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0920711600028 Code commune INSEE : 92071 - Voir la page commune Année de dépôt : 2016 Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2016 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sceaux (92330). Les travaux prévoient la création de 4 399 m²; la surface après travaux atteint 4 399 m². Le terrain couvre 1 377 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
92
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Hauts-de-Seine
Code de la commune du lieu des travaux
92071
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0920711600028
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2016-10-06
Date réelle d'ouverture de chantier
2017-04-28
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2016-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2016-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2017-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2019-01
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
279200224
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
27920022400012
Code postal du demandeur
92300
Localité du demandeur
LEVALLOIS-PERRET
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
6
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
avenue Jules Guesde
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SCEAUX
Code postal du terrain
92330
sec_cadastre1
A
num_cadastre1
32
sec_cadastre2
A
num_cadastre2
33
sec_cadastre3
A
num_cadastre3
138
Superficie du terrain
1377
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
6
Utilisation visée des locaux à construire
location
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
5
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
2
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
166
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
166
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
166
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
-
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
163
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
2
Nombre de logements de 4 pièces créés
1
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
166
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
4399
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
4399
Tableau des données brutes de l'autorisation.
