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Autorisation d’urbanisme PC n°0920711600009 à SCEAUX (92330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0920711600009). Le projet est situé au 39 41 avenue Georges Clemenceau à SCEAUX (92330). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 16 juin 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 juin 2016, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 782 m². La surface de plancher créée atteint 399 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 399 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 39 41 avenue Georges Clemenceau, SCEAUX (92330).

Références cadastrales : U, 43.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : SCEAUX (92330).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 399 m² · Variation nette totale : 189 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation210 m²399 m²0 m²210 m²0 m²189 m²399 m²
Total210 m²399 m²0 m²210 m²0 m²189 m²399 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
En résidence12
Répartition par taille
1 pièce11
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée399 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée210 m²
Surface après travaux (totale)399 m²
Superficie du terrain782 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite399 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2016/06/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0920711600009
  • Code commune INSEE : 92071 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SCEAUX (92330). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 399 m², 0 m² et parcelle de 782 m².