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Autorisation d’urbanisme PC n°02159119D0002 à Savigny-le-Sec (21380) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02159119D0002). Le projet est situé au RTE de Messigny à Savigny-le-Sec (21380). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 23 février 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 février 2020, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 388 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 2 292 m².

Localisation du projet

Adresse : RTE de Messigny, Savigny-le-Sec (21380).

Références cadastrales : AB, 96, AB, 100, AB, 101.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SPORT IMMO (SIREN 433323722, SIRET 43332372200044, APE 45.11Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Dijon (21000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 292 m² · Variation nette totale : 388 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 531 m²388 m²373 m²0 m²0 m²761 m²2 292 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²373 m²-373 m²-373 m²
Autres locaux non résidentiels373 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²373 m²
Total1 904 m²388 m²373 m²0 m²373 m²388 m²2 292 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée388 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 292 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/02/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02159119D0002
  • Code commune INSEE : 21591 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Savigny-le-Sec (21380). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 388 m², 0 m² et parcelle de 0 m².