Permis de construire à Savigny (74520) - 665 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07426013H0017 délivré le 2014/04/30 à Savigny autorise une construction neuve pour un programme de 665 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CAPELLI PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 665 m² sur Lieu-dit CHAMPS FANS SUD. Déposé en hiver 2013, autorisé le 30 avril 2014 par la commune de Savigny. Implanté Lieu-dit CHAMPS FANS SUD, à Savigny (74520), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CHAMPS FANS SUD.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CAPELLI PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 5 936 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 665 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 665 m².
Savigny compte 1 020 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CAPELLI PROMOTION (SIREN 432631471, SIRET 43263147100021, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Champagne-au-Mont-d Or (69410)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 665 m² · Variation nette totale : 665 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
665 m²
0 m²
0 m²
0 m²
665 m²
665 m²
Total
0 m²
665 m²
0 m²
0 m²
0 m²
665 m²
665 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Individuel groupé
6
Répartition par taille
5 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
665 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
665 m²
Superficie du terrain
5 936 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite665 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 avril 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Savigny (74520). Les travaux prévoient la création de 665 m²; la surface après travaux atteint 665 m². Le terrain couvre 5 936 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Savigny (74520)
Autres permis de construire de logements dans la commune
