Permis de construire à Savigny (74520) - 1 192 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07426013H0002 délivré le 2013/08/27 à Savigny autorise une construction neuve pour un programme de 1 192 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CAPELLI PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 192 m² sur RTE du Chateau. Déposé au printemps 2013, autorisé le 27 août 2013 par la commune de Savigny. Implanté RTE du Chateau, à Savigny (74520), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CAPELLI PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 6 164 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 1 192 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 192 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Savigny compte 1 020 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CAPELLI PROMOTION (SIREN 432631471, SIRET 43263147100021, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Champagne-au-Mont-d Or (69410)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 192 m² · Variation nette totale : 1 192 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 192 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 192 m²
1 192 m²
Total
0 m²
1 192 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 192 m²
1 192 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Individuel groupé
11
Répartition par taille
5 pièces
11
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
1 192 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 192 m²
Superficie du terrain
6 164 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 192 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Savigny (74520). Les travaux prévoient la création de 1 192 m²; la surface après travaux atteint 1 192 m². Le terrain couvre 6 164 m².
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