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Permis de construire à Savigneux (42600) - 522 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04229913M0001 délivré le 2013/06/13 à Savigneux autorise une construction neuve pour un programme de 522 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BOTEVAL, le programme résidentiel autorise la construction de 522 m² sur RUE de la Verdiere. Déposé en hiver 2013, autorisé le 13 juin 2013 par la commune de Savigneux. Implanté RUE de la Verdiere, à Savigneux (42600), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BOTEVAL.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 522 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 522 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Savigneux compte 3 468 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de la Verdiere, Savigneux (42600).

Références cadastrales : BH, 244, BH, 246.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOTEVAL (SIREN 484297148, SIRET 48429714800013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Sainte-Sigolene (43600)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 522 m² · Variation nette totale : 522 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²522 m²0 m²0 m²0 m²522 m²522 m²
Total0 m²522 m²0 m²0 m²0 m²522 m²522 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée522 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)522 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite522 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/06/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juillet 2014. L’achèvement a été déclaré le 8 décembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 28 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04229913M0001
  • Code commune INSEE : 42299 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Savigneux (42600). Les travaux prévoient la création de 522 m²; la surface après travaux atteint 522 m². Le terrain couvre 0 m².

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