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Autorisation d’urbanisme PC n°04630114A0010 à Sauzet (46140) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04630114A0010). Le projet est situé au RTE DE CAHORS à Sauzet (46140). Le projet se situe dans le département Lot, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 30 janvier 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 janvier 2015, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 210 m². La surface de plancher créée atteint 20 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 328 m².

Localisation du projet

Adresse : RTE DE CAHORS, Sauzet (46140).

Références cadastrales : A, 1160.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ATELIERS RELAIS (SIREN 244600433, SIRET 24460043300027, APE 68.20B, catégorie juridique 7346, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Puy-l veque (46700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 328 m² · Variation nette totale : 20 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 m²33 m²0 m²0 m²36 m²36 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²33 m²-33 m²-33 m²
Autres locaux non résidentiels308 m²17 m²0 m²0 m²0 m²17 m²325 m²
Total308 m²20 m²33 m²0 m²33 m²20 m²328 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée20 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)328 m²
Superficie du terrain210 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite292 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/01/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04630114A0010
  • Code commune INSEE : 46301 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Sauzet (46140). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 20 m², 0 m² et parcelle de 210 m².