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Permis de construire à Sauvigny-Le-Bois (89200) - 382 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08937813U0005 délivré le 2013/11/14 à Sauvigny-le-Bois autorise une construction neuve pour un programme de 980 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 382 m² sur 20 RUE de la Liberte. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 14 novembre 2013 par la commune de Sauvigny-le-Bois. Implanté 20 RUE de la Liberte, à Sauvigny-Le-Bois (89200), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 761 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 382 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 980 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Sauvigny-le-Bois compte 730 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 20 RUE de la Liberte, Sauvigny-Le-Bois (89200).

Références cadastrales : A, 776, A, 775, A, 773.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT (SIREN 278900014, SIRET 27890001400012, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité Auxerre (89000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 598 m² · Surface après travaux (totale) : 980 m² · Variation nette totale : 382 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	598 m²	382 m²	0 m²	0 m²	0 m²	382 m²	980 m²
Total	598 m²	382 m²	0 m²	0 m²	0 m²	382 m²	980 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	4
Individuel groupé	4
Répartition par taille
4 pièces	3
5 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	4
Surface créée	382 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	980 m²
Superficie du terrain	2 761 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite980 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2013/11/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08937813U0005
Code commune INSEE : 89378 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 novembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sauvigny-Le-Bois (89200). Les travaux prévoient la création de 382 m²; la surface après travaux atteint 980 m². Le terrain couvre 2 761 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2024 - ROUTE DE SAUVIGNY - transformation sans extension ni diminution de surface - 164 m² Habitation
2024 - RUE DES NOISETIERS - nouvelle construction - 115 m² Habitation
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2015 - 08937815U0002 - nouvelle construction - 72 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Sauvigny-le-Bois

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	89
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Yonne
Code de la commune du lieu des travaux	89378
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08937813U0005
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-11-14
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-01
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Bailleurs sociaux SAI
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	OFFICE AUXERROIS DE L HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	278900014
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	27890001400012
Code postal du demandeur	89000
Localité du demandeur	Auxerre
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	20
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	de la Liberte
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Sauvigny-le-Bois
Code postal du terrain	89200
sec_cadastre1	A
num_cadastre1	776
sec_cadastre2	A
num_cadastre2	775
sec_cadastre3	A
num_cadastre3	773
Superficie du terrain	2761
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	6
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	true
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	true
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	4
Nombre de logements individuels créés	4
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	4
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	3
Nombre de logements de 5 pièces créés	1
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	4
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	598
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	382
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	980