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Permis de construire à Sausseuzemare-En-Caux (76110) - 100 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07666920G0005 délivré le 2020/12/10 à SAUSSEUZEMARE-EN-CAUX autorise une construction neuve pour un programme de 100 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI SLP HUON, le programme résidentiel autorise la construction de 100 m² sur 1C RUE DE LA FORGE. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 10 décembre 2020 par la commune de SAUSSEUZEMARE-EN-CAUX. Implanté 1C RUE DE LA FORGE, à Sausseuzemare-En-Caux (76110), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI SLP HUON.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 819 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 100 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 100 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

SAUSSEUZEMARE-EN-CAUX compte 431 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1C RUE DE LA FORGE, Sausseuzemare-En-Caux (76110).

Références cadastrales : A, 850, A, 852, A, 853.

Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI SLP HUON (SIREN 888496387, SIRET 88849638700018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LE HAVRE (76600)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 100 m² · Variation nette totale : 100 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²100 m²0 m²0 m²0 m²100 m²100 m²
Total0 m²100 m²0 m²0 m²0 m²100 m²100 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée100 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)100 m²
Superficie du terrain819 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite100 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/12/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 mai 2021. L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 5 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07666920G0005
  • Code commune INSEE : 76669 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sausseuzemare-En-Caux (76110). Les travaux prévoient la création de 100 m²; la surface après travaux atteint 100 m². Le terrain couvre 819 m².

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