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Autorisation d’urbanisme PC n°06830017D0023 à Sausheim (68390) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06830017D0023). Le projet est situé au 8 RUE DU POIRIER à Sausheim (68390). Le projet se situe dans le département Haut-Rhin, en région Alsace.

L’autorisation a été délivrée le 5 mars 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 mars 2018, autorise la création de 18 logements sur une parcelle de 2 104 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 402 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 402 m².

Localisation du projet

Adresse : 8 RUE DU POIRIER, Sausheim (68390).

Références cadastrales : 05, 1198, 05, 1223.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : SAUSHEIM (68390).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 402 m² · Variation nette totale : 186 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation170 m²1 402 m²0 m²170 m²0 m²1 232 m²1 402 m²
Autres locaux non résidentiels1 046 m²0 m²0 m²1 046 m²0 m²-1 046 m²0 m²
Total1 216 m²1 402 m²0 m²1 216 m²0 m²186 m²1 402 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)18
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces3
3 pièces8
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés18
Logements supprimés1
Surface créée1 402 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée170 m²
Surface après travaux (totale)1 402 m²
Superficie du terrain2 104 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/03/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06830017D0023
  • Code commune INSEE : 68300 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Sausheim (68390). Les principaux éléments portent sur 18 logements, 1 402 m², 0 m² et parcelle de 2 104 m².