Permis de construire à Saulxures Sur Moselotte (88290) - 82 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°08844723D0016 délivré le 2023/11/02 à SAULXURES SUR MOSELOTTE autorise une construction neuve pour un programme de 82 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par BASTAN, le programme résidentiel autorise la construction de 82 m² sur Rue des Tournelles. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 2 novembre 2023 par la commune de SAULXURES SUR MOSELOTTE. Implanté Rue des Tournelles, à Saulxures Sur Moselotte (88290), dans le département d’Vosges, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BASTAN.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 12 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 82 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 82 m².
SAULXURES SUR MOSELOTTE compte 2 510 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue des Tournelles, Saulxures Sur Moselotte (88290).
BASTAN (SIREN 522565258, SIRET 52256525800012, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LE SYNDICAT (88120)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 82 m² · Variation nette totale : 82 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
82 m²
0 m²
0 m²
0 m²
82 m²
82 m²
Total
0 m²
82 m²
0 m²
0 m²
0 m²
82 m²
82 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
82 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
82 m²
Superficie du terrain
12 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite82 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/11/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 novembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 30 décembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 24 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 novembre 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saulxures Sur Moselotte (88290). Les travaux prévoient la création de 82 m²; la surface après travaux atteint 82 m². Le terrain couvre 12 m².
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