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Autorisation d’urbanisme PC n°0384742010003 à SASSENAGE (38360) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0384742010003). Le projet est situé au 16 RUE DE LA REPUBLIQUE à SASSENAGE (38360). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 12 janvier 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 janvier 2021, autorise la création de 42 logements sur une parcelle de 3 514 m². La surface de plancher créée atteint 2 576 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 576 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 16 RUE DE LA REPUBLIQUE, SASSENAGE (38360).

Références cadastrales : BD, 364, BD, 365, BD, 366.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOUYGUES IMMOBILIER (SIREN 562091546, SIRET 56209154601264, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité GRENOBLE (38026)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 576 m² · Variation nette totale : 2 576 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 576 m²0 m²0 m²0 m²2 576 m²2 576 m²
Total0 m²2 576 m²0 m²0 m²0 m²2 576 m²2 576 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés42
Répartition par typologie
En résidence42
Répartition par taille
2 pièces34
3 pièces7
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés42
Surface créée2 576 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 576 m²
Superficie du terrain3 514 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 576 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2021/01/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 novembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384742010003
  • Code commune INSEE : 38474 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 janvier 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SASSENAGE (38360). Les principaux éléments portent sur 42 logements, 2 576 m², 0 m² et parcelle de 3 514 m².