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Autorisation d’urbanisme PC n°0384741910014 à SASSENAGE (38360) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0384741910014). Le projet est situé au AVENUE DE LA FALAISE à SASSENAGE (38360). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 17 octobre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 octobre 2019, autorise la création de 45 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 3 533 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 533 m².

Localisation du projet

Adresse : AVENUE DE LA FALAISE, SASSENAGE (38360).

Références cadastrales : BC, 32.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAS SASSENAGE PARC DU VILLAGE (SIREN 838371490, SIRET 83837149000015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité LA TRONCHE (38700)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 533 m² · Variation nette totale : 3 533 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 533 m²0 m²0 m²0 m²3 533 m²3 533 m²
Total0 m²3 533 m²0 m²0 m²0 m²3 533 m²3 533 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés45
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)45
Répartition par taille
3 pièces28
4 pièces16
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés45
Surface créée3 533 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 533 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 533 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/10/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 novembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384741910014
  • Code commune INSEE : 38474 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SASSENAGE (38360). Les principaux éléments portent sur 45 logements, 3 533 m², 0 m² et parcelle de 0 m².