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Autorisation d’urbanisme PC n°0384741910002 à SASSENAGE !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0384741910002). Le projet est situé au 32 Chemin du Petit Bois à SASSENAGE. Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 15 mai 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 mai 2019, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 077 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 248 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 525 m².

Localisation du projet

Adresse : 32 Chemin du Petit Bois, SASSENAGE.

Références cadastrales : BL, 20.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : SASSENAGE (38360).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 525 m² · Variation nette totale : -64 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation302 m²248 m²277 m²302 m²0 m²223 m²525 m²
Bureaux0 m²0 m²0 m²0 m²277 m²-277 m²-277 m²
Autres locaux non résidentiels287 m²0 m²0 m²10 m²0 m²-10 m²277 m²
Total589 m²248 m²277 m²312 m²277 m²-64 m²525 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés5
Logements supprimés2
Surface créée248 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée302 m²
Surface après travaux (totale)525 m²
Superficie du terrain1 077 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/05/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384741910002
  • Code commune INSEE : 38474 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SASSENAGE. Les principaux éléments portent sur 5 logements, 248 m², 0 m² et parcelle de 1 077 m².