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Autorisation d’urbanisme PC n°06917315R0006 à SARCEY (69490) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06917315R0006). Le projet est situé au Chemi de Quicury à SARCEY (69490). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 mars 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 mars 2016, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 6 721 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 878 m².

Localisation du projet

Adresse : Chemi de Quicury, SARCEY (69490).

Références cadastrales : 0B, 1448, 0B, 1390, 0B, 1388.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AG-MAXX (SIREN 812808301, SIRET 81280830100012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PONTCHARRA SUR TURDINE (69490)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 878 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation202 m²0 m²676 m²0 m²0 m²676 m²878 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²676 m²-676 m²-676 m²
Autres locaux non résidentiels676 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²676 m²
Total878 m²0 m²676 m²0 m²676 m²0 m²878 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé11

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés11
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)878 m²
Superficie du terrain6 721 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/03/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 8 juillet 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06917315R0006
  • Code commune INSEE : 69173 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SARCEY (69490). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 6 721 m².