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Autorisation d’urbanisme PC n°09558515O0052 à SARCELLES (95200) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09558515O0052). Le projet est situé au 1 - 3 avenu Paul Cezanne - Lot 18 A à SARCELLES (95200). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 4 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 mai 2016, autorise la création de 40 logements sur une parcelle de 1 517 m². La surface de plancher créée atteint 3 260 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 260 m². Le bâti est annoncé avec 8 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1 - 3 avenu Paul Cezanne - Lot 18 A, SARCELLES (95200).

Références cadastrales : AZ, 456, AZ, 456.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : CHAMPIGNY-SUR-MARNE (94500).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 260 m² · Variation nette totale : 3 260 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 483 m²0 m²0 m²0 m²2 483 m²2 483 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²777 m²0 m²0 m²0 m²777 m²777 m²
Total0 m²3 260 m²0 m²0 m²0 m²3 260 m²3 260 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés40
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)40
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces21
3 pièces13
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés40
Surface créée3 260 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 260 m²
Superficie du terrain1 517 m²
Nombre de niveaux8
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite777 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/05/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 décembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09558515O0052
  • Code commune INSEE : 95585 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mai 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SARCELLES (95200). Les principaux éléments portent sur 40 logements, 3 260 m², 0 m² et parcelle de 1 517 m².