Permis de construire à Le Sappey-En-Chartreuse (38700) - 111 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°0384711800008 délivré le 2018/07/19 à LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE autorise une construction neuve pour un programme de 111 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 111 m² sur LA TOUE. Déposé au printemps 2018, autorisé le 19 juillet 2018 par la commune de LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE. Implanté LA TOUE, à Le Sappey-En-Chartreuse (38700), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 556 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 111 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 111 m².
LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE compte 1 137 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LA TOUE, Le Sappey-En-Chartreuse (38700).
Références cadastrales : AD, 1291, AD, 1288.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : DOMENE (38420).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 111 m² · Variation nette totale : 111 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 111 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 111 m² | 111 m² |
| Total | 0 m² | 111 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 111 m² | 111 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 111 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 111 m² |
| Superficie du terrain | 556 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 novembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 10 septembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 46 mois 2 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0384711800008
- Code commune INSEE : 38471 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Sappey-En-Chartreuse (38700). Les travaux prévoient la création de 111 m²; la surface après travaux atteint 111 m². Le terrain couvre 556 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Sappey-en-Chartreuse (38700)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2024 - Impasse Plein Soleil - nouvelle construction - 142 m² Habitation
- 2024 - Route de la Charmette - transformation sans extension ni diminution de surface - 271 m² Hébergement hôtelier
- 2023 - Route du Bon Abri - nouvelle construction - 150 m² Habitation
- 2023 - Route du Col de Porte - extension de surface sans transformation - 131 m² Habitation
- 2022 - RTE DU BON ABRI - transformation sans extension ni diminution de surface - 70 m² Hébergement hôtelier
- 2022 - Chemin de l'Etanglanne - nouvelle construction - 80 m² Habitation
- 2022 - Route de Jailleres - nouvelle construction - 279 m² Habitation
- 2022 - LE MOLLARD - nouvelle construction - 118 m² Habitation