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Centre-Val de Loire
Loiret (45)
Sandillon
Détail PC 0453001300017
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0453001300017 délivré le 2013/11/20 à SANDILLON autorise une construction neuve pour un programme de 2 052 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par LOGEMLOIRET, le programme résidentiel autorise la construction de 1 291 m² sur 58 RUE DE LA VILLETTE. Déposé en été 2013, autorisé le 20 novembre 2013 par la commune de SANDILLON. Implanté 58 RUE DE LA VILLETTE, à Sandillon (45640), dans le département d’Loiret, en Centre.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOGEMLOIRET.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 4 327 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 291 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 522 m² d’habitation et 530 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 052 m² .
SANDILLON compte 4 205 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 58 RUE DE LA VILLETTE, Sandillon (45640).
Références cadastrales : AM, 184, AM, 185, AM, 186.
Région : Centre • Département : Loiret .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage LOGEMLOIRET (SIREN 342143955, SIRET 34214395500017, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI , localité ORLEANS Cedex 1 (45043)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 761 m² · Surface après travaux (totale) : 2 052 m² · Variation nette totale : 1 291 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 761 m² 761 m² 0 m² 0 m² 0 m² 761 m² 1 522 m² Autres locaux non résidentiels 0 m² 530 m² 0 m² 0 m² 0 m² 530 m² 530 m² Total 761 m² 1 291 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 291 m² 2 052 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 11 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 11 Répartition par taille 2 pièces 6 3 pièces 3
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 11 Surface créée 1 291 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 052 m² Superficie du terrain 4 327 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 052 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Bailleurs sociaux SAI
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2013/11/20
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0453001300017 Code commune INSEE : 45300 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sandillon (45640). Les travaux prévoient la création de 1 291 m²; la surface après travaux atteint 2 052 m². Le terrain couvre 4 327 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
24
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Centre
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
45
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Loiret
Code de la commune du lieu des travaux
45300
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0453001300017
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-11-20
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-09
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Bailleurs sociaux SAI
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
LOGEMLOIRET
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
342143955
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
34214395500017
Code postal du demandeur
45043
Localité du demandeur
ORLEANS Cedex 1
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
58
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
RUE DE LA VILLETTE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
SANDILLON
Code postal du terrain
45640
sec_cadastre1
AM
num_cadastre1
184
sec_cadastre2
AM
num_cadastre2
185
sec_cadastre3
AM
num_cadastre3
186
Superficie du terrain
4327
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
11
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
11
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
11
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
6
Nombre de logements de 3 pièces créés
3
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
761
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
761
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
530
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2052
Tableau des données brutes de l'autorisation.
