Permis de construire à Samognat (01580) - 535 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°00139214B0003 délivré le 2015/03/30 à SAMOGNAT autorise une construction neuve pour un programme de 642 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN, le programme résidentiel autorise la construction de 642 m² sur Chemin du Saut. Déposé en hiver 2014, autorisé le 30 mars 2015 par la commune de SAMOGNAT. Implanté Chemin du Saut, à Samognat (01580), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 8 715 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 642 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 535 m² d’habitation et 107 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 642 m².
SAMOGNAT compte 660 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SIREN 759200751, SIRET 75920075100130, APE 68.20A, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur EPL (ex SEM)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 642 m² · Variation nette totale : 642 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
535 m²
0 m²
0 m²
0 m²
535 m²
535 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
107 m²
0 m²
0 m²
0 m²
107 m²
107 m²
Total
0 m²
642 m²
0 m²
0 m²
0 m²
642 m²
642 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
9
Répartition par typologie
Individuel groupé
9
Répartition par taille
2 pièces
9
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
9
Surface créée
642 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
642 m²
Superficie du terrain
8 715 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite642 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurEPL (ex SEM)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/03/30
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 décembre 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mars 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Samognat (01580). Les travaux prévoient la création de 642 m²; la surface après travaux atteint 642 m². Le terrain couvre 8 715 m².
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