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Permis de construire à Samoens (74340) - 160 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07425823C0039 délivré le 2023/10/10 à SAMOENS autorise une construction neuve pour un programme de 160 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LE VILLARD, le programme résidentiel autorise la construction de 160 m² sur 0931 ROUTE DU VILLARD. Déposé en été 2023, autorisé le 10 octobre 2023 par la commune de SAMOENS. Implanté 0931 ROUTE DU VILLARD, à Samoens (74340), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LE VILLARD.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 231 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 160 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 160 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

SAMOENS compte 2 286 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 0931 ROUTE DU VILLARD, Samoens (74340).

Références cadastrales : 0F, 3448, 0F, 6656, 0F, 6659.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LE VILLARD (SIREN 808249544, SIRET 80824954400012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Samoens (74340)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 160 m² · Variation nette totale : 160 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²160 m²0 m²0 m²0 m²160 m²160 m²
Total0 m²160 m²0 m²0 m²0 m²160 m²160 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée160 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)160 m²
Superficie du terrain2 231 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite160 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/10/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07425823C0039
  • Code commune INSEE : 74258 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Samoens (74340). Les travaux prévoient la création de 160 m²; la surface après travaux atteint 160 m². Le terrain couvre 2 231 m².

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