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Permis de construire à Samoens (74340) - 432 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07425823C0031 délivré le 2023/08/22 à SAMOENS autorise une construction neuve pour un programme de 432 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par JS TOSCO A.M.O, le programme résidentiel autorise la construction de 432 m² sur Lieu-dit LE VILLARD. Déposé en été 2023, autorisé le 22 août 2023 par la commune de SAMOENS. Implanté Lieu-dit LE VILLARD, à Samoens (74340), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE VILLARD.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par JS TOSCO A.M.O.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 822 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 432 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 432 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SAMOENS compte 2 286 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LE VILLARD, Samoens (74340).

Références cadastrales : 0F, 6705, 0F, 6704, 0F, 6708.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JS TOSCO A.M.O (SIREN 431333376, SIRET 43133337600033, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ANNECY (74000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 432 m² · Variation nette totale : 432 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²432 m²0 m²0 m²0 m²432 m²432 m²
Total0 m²432 m²0 m²0 m²0 m²432 m²432 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée432 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)432 m²
Superficie du terrain1 822 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite432 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/08/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07425823C0031
  • Code commune INSEE : 74258 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Samoens (74340). Les travaux prévoient la création de 432 m²; la surface après travaux atteint 432 m². Le terrain couvre 1 822 m².

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