Permis de construire à Samoens (74340) - 25 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°07425823C0020 délivré le 2023/06/20 à Samoens autorise une transformation sans extension pour un programme de 25 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (50 m²). Déposé au printemps 2023, autorisé le 20 juin 2023 par la commune de Samoens. Implanté Lieu-dit LE BEROUZE, à Samoens (74340), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE BEROUZE.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 119 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (25 m² issues de transformation, 25 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 25 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Samoens compte 2 286 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LE BEROUZE, Samoens (74340).
Références cadastrales : 0G, 2604, 0G, 3888.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : JONZIER EPAGNY (74520).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 25 m² · Surface après travaux (totale) : 25 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 25 m² | 0 m² | 25 m² | 0 m² | 25 m² | 25 m² |
| Total | 25 m² | 0 m² | 25 m² | 0 m² | 25 m² | 25 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | ||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 25 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 25 m² |
| Superficie du terrain | 2 119 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence secondaire |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07425823C0020
- Code commune INSEE : 74258 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juin 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Samoens (74340). Les travaux prévoient des transformations pour 50 m²; la surface après travaux atteint 25 m². Le terrain couvre 2 119 m².
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