Permis de construire à Samoens (74340) - 6 414 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°07425822C0057 délivré le 2023/06/01 à Samoens autorise une construction neuve pour un programme de 6 414 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS, le programme résidentiel autorise la construction de 6 414 m² sur ROUTE DE TANINGES. Déposé en hiver 2022, autorisé le 1 juin 2023 par la commune de Samoens. Implanté ROUTE DE TANINGES, à Samoens (74340), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 87 logements sur une parcelle de 9 035 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 3 logements. La création de surface atteint 6 414 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 6 414 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 3 % du volume autorisé).
Samoens compte 2 286 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DE TANINGES, Samoens (74340).
Références cadastrales : 0G, 6781, 0G, 6780, 0G, 6782.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV CPAA SAMOENS FORESTIERS (SIREN 913168746, SIRET 91316874600018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ANNECY (74940)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 300 m² · Surface après travaux (totale) : 6 414 m² · Variation nette totale : 6 114 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 300 m² | 6 414 m² | 0 m² | 300 m² | 0 m² | 6 114 m² | 6 414 m² |
| Total | 300 m² | 6 414 m² | 0 m² | 300 m² | 0 m² | 6 114 m² | 6 414 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 87 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 87 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 28 |
| 3 pièces | 33 |
| 4 pièces | 17 |
| 5 pièces | 9 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 87 |
| Logements supprimés | 3 |
| Surface créée | 6 414 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 300 m² |
| Surface après travaux (totale) | 6 414 m² |
| Superficie du terrain | 9 035 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07425822C0057
- Code commune INSEE : 74258 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Samoens (74340). Les travaux prévoient la création de 6 414 m² et des démolitions de 300 m²; la surface après travaux atteint 6 414 m². Le terrain couvre 9 035 m².
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