Permis de construire à Samoens (74340) - 240 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°07425821C0025 délivré le 2021/11/24 à SAMOENS autorise une construction neuve pour un programme de 240 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 240 m² sur 301 Route du Clos Moccand. Déposé en été 2021, autorisé le 24 novembre 2021 par la commune de SAMOENS. Implanté 301 Route du Clos Moccand, à Samoens (74340), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 276 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 240 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 240 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
SAMOENS compte 2 286 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 301 Route du Clos Moccand, Samoens (74340).
Références cadastrales : 0G, 5817, 0G, 5818, 0G, 5821.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BRUXELLES (1170).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 123 m² · Surface après travaux (totale) : 240 m² · Variation nette totale : 117 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 123 m² | 240 m² | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 117 m² | 240 m² |
| Total | 123 m² | 240 m² | 0 m² | 123 m² | 0 m² | 117 m² | 240 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 240 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 123 m² |
| Surface après travaux (totale) | 240 m² |
| Superficie du terrain | 1 276 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07425821C0025
- Code commune INSEE : 74258 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Samoens (74340). Les travaux prévoient la création de 240 m² et des démolitions de 123 m²; la surface après travaux atteint 240 m². Le terrain couvre 1 276 m².
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