Permis de construire à Samoens (74340) - 1 585 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07425816C0029 délivré le 2016/12/09 à SAMOENS autorise une construction neuve pour un programme de 1 585 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 1 585 m² sur VOIE COMMUNALE N_1. Déposé en été 2016, autorisé le 9 décembre 2016 par la commune de SAMOENS. Implanté VOIE COMMUNALE N_1, à Samoens (74340), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES MOULINS.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 24 logements sur une parcelle de 5 877 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 1 585 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 585 m².
SAMOENS compte 2 286 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : LYON (69002).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 585 m² · Variation nette totale : 1 585 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 585 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 585 m²
1 585 m²
Total
0 m²
1 585 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 585 m²
1 585 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
24
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
24
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
24
Surface créée
1 585 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 585 m²
Superficie du terrain
5 877 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 585 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/12/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 août 2018.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 décembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Samoens (74340). Les travaux prévoient la création de 1 585 m²; la surface après travaux atteint 1 585 m². Le terrain couvre 5 877 m².
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