Permis de construire à Samo Ns (74340) - 510 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07425815C0014 délivré le 2015/10/08 à Samo ns autorise une construction neuve pour un programme de 510 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 510 m² sur RTE DES ACACIAS. Déposé au printemps 2015, autorisé le 8 octobre 2015 par la commune de Samo ns. Implanté RTE DES ACACIAS, à Samo Ns (74340), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de PAMPRAZ.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 3 989 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T4. La création de surface atteint 510 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 510 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Samo ns compte 2 286 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : BANDOL (83150).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 510 m² · Variation nette totale : 510 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
510 m²
0 m²
0 m²
0 m²
510 m²
510 m²
Total
0 m²
510 m²
0 m²
0 m²
0 m²
510 m²
510 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Répartition par taille
4 pièces
1
5 pièces
3
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
4
Surface créée
510 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
510 m²
Superficie du terrain
3 989 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite510 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/10/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 juin 2018.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 octobre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Samo Ns (74340). Les travaux prévoient la création de 510 m²; la surface après travaux atteint 510 m². Le terrain couvre 3 989 m².
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