Permis de construire à Samo Ns (74340) - 466 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°07425814C0022 délivré le 2014/09/24 à Samo ns autorise une construction neuve pour un programme de 466 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DMA CONSTRUCTIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 466 m² sur Lieu-dit LE BEROUZE. Déposé en été 2014, autorisé le 24 septembre 2014 par la commune de Samo ns. Implanté Lieu-dit LE BEROUZE, à Samo Ns (74340), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE BEROUZE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DMA CONSTRUCTIONS.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 558 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 466 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 466 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Samo ns compte 2 286 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LE BEROUZE, Samo Ns (74340).
Références cadastrales : 0G, 2554, 0G, 2550.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DMA CONSTRUCTIONS (SIREN 484561865, SIRET 48456186500011, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Cluses (74300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 466 m² · Variation nette totale : 466 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 466 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 466 m² | 466 m² |
| Total | 0 m² | 466 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 466 m² | 466 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 8 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 8 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
| 4 pièces | 7 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 8 |
| Surface créée | 466 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 466 m² |
| Superficie du terrain | 1 558 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 septembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 5 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07425814C0022
- Code commune INSEE : 74258 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Samo Ns (74340). Les travaux prévoient la création de 466 m²; la surface après travaux atteint 466 m². Le terrain couvre 1 558 m².
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