Permis de construire à Samo Ns (74340) - 154 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°07425812C0060 délivré le 2013/03/15 à Samo ns autorise une extension de surface pour un programme de 363 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES COUADZOUS, le programme résidentiel autorise la construction de 171 m² sur RTE de la Piaz VC n 5. Déposé en hiver 2013, autorisé le 15 mars 2013 par la commune de Samo ns. Implanté RTE de la Piaz VC n 5, à Samo Ns (74340), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES COUADZOUS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 214 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 171 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 240 m² d’habitation et 123 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 363 m².
Samo ns compte 2 286 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LES COUADZOUS (SIREN 794388355, SIRET 79438835500016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Samo ns (74340)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 192 m² · Surface après travaux (totale) : 363 m² · Variation nette totale : 171 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
86 m²
154 m²
0 m²
0 m²
0 m²
154 m²
240 m²
Autres locaux non résidentiels
106 m²
17 m²
0 m²
0 m²
0 m²
17 m²
123 m²
Total
192 m²
171 m²
0 m²
0 m²
0 m²
171 m²
363 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
171 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
363 m²
Superficie du terrain
214 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite363 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/03/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Samo Ns (74340). Les travaux prévoient la création de 171 m²; la surface après travaux atteint 363 m². Le terrain couvre 214 m².
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