Permis de construire à Samoens (74340) - 447 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07425812C0056 délivré le 2013/02/27 à SAMOENS autorise une construction neuve pour un programme de 447 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par L&L PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 447 m² sur LE BEROUZE. Déposé en hiver 2013, autorisé le 27 février 2013 par la commune de SAMOENS. Implanté LE BEROUZE, à Samoens (74340), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par L&L PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 491 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 447 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 447 m².
SAMOENS compte 2 286 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
L&L PROMOTION (SIREN 790030753, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité DOMANCY (74700)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 447 m² · Variation nette totale : 447 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
447 m²
0 m²
0 m²
0 m²
447 m²
447 m²
Total
0 m²
447 m²
0 m²
0 m²
0 m²
447 m²
447 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
9
Répartition par taille
2 pièces
2
3 pièces
6
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
9
Surface créée
447 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
447 m²
Superficie du terrain
1 491 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite447 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/02/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 septembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 26 janvier 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 15 mois 27 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Samoens (74340). Les travaux prévoient la création de 447 m²; la surface après travaux atteint 447 m². Le terrain couvre 1 491 m².
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