Permis de construire à La Salle-Les-Alpes (05240) - 234 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°00516123H0009 délivré le 2023/07/19 à La Salle-les-Alpes autorise une construction neuve pour un programme de 234 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AME INVESTISSEMENTS, le programme résidentiel autorise la construction de 234 m² sur Chemin des Faisses. Déposé au printemps 2023, autorisé le 19 juillet 2023 par la commune de La Salle-les-Alpes. Implanté Chemin des Faisses, à La Salle-Les-Alpes (05240), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Les Faisses.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AME INVESTISSEMENTS.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 794 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 234 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 234 m².
La Salle-les-Alpes compte 924 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin des Faisses, La Salle-Les-Alpes (05240).
Références cadastrales : AC, 246, AC, 245.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AME INVESTISSEMENTS (SIREN 908227853, SIRET 90822785300011, APE 82.11Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BRIANCON (05100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 234 m² · Variation nette totale : 234 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 234 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 234 m² | 234 m² |
| Total | 0 m² | 234 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 234 m² | 234 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 234 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 234 m² |
| Superficie du terrain | 794 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 septembre 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00516123H0009
- Code commune INSEE : 05161 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Salle-Les-Alpes (05240). Les travaux prévoient la création de 234 m²; la surface après travaux atteint 234 m². Le terrain couvre 794 m².
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