Permis de construire à La Salle_Les_Alpes (05240) - 376 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°00516123H0006 délivré le 2023/10/25 à LA SALLE_LES_ALPES autorise une construction neuve pour un programme de 376 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par PE2S, le programme résidentiel autorise la construction de 376 m² sur Chemin des Sillons. Déposé au printemps 2023, autorisé le 25 octobre 2023 par la commune de LA SALLE_LES_ALPES. Implanté Chemin des Sillons, à La Salle_Les_Alpes (05240), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Les Sillons.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PE2S.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 000 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 376 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 376 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
LA SALLE_LES_ALPES compte 924 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin des Sillons, La Salle_Les_Alpes (05240).
Références cadastrales : AE, 5.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PE2S (SIREN 885235325, SIRET 88523532500010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MARSEILLE (13011)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 376 m² · Variation nette totale : 376 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 376 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 376 m² | 376 m² |
| Total | 0 m² | 376 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 376 m² | 376 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 376 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 376 m² |
| Superficie du terrain | 1 000 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00516123H0006
- Code commune INSEE : 05161 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 octobre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Salle_Les_Alpes (05240). Les travaux prévoient la création de 376 m²; la surface après travaux atteint 376 m². Le terrain couvre 1 000 m².
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